Temps Partiel Fonction Publique. Services à temps partiel depuis le 15 mai 2018 date d entrée en vigueur de la loi du 9 mai 2018 portant notamment modification du statut général des fonctionnaires de l état le service à temps partiel stp de 75 50 ou 25 et le congé pour travail à mi temps sont remplacés par un service à temps partiel à durée. Temps partiel subi et choisi dans la fonction publique et le secteur privé les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 les recrutements externes dans la fonction publique de l état et la fonction publique territoriale en 2014.
Décret n 2002 1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l état fpe décret n 2003 1306 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés. Temps partiel subi et choisi dans la fonction publique et le secteur privé les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 les recrutements externes dans la fonction publique de l état et la fonction publique territoriale en 2014. Le temps partiel s adresse aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi.
Décret n 2002 1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l état fpe décret n 2003 1306 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés.
Temps partiel subi et choisi dans la fonction publique et le secteur privé les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 les recrutements externes dans la fonction publique de l état et la fonction publique territoriale en 2014. 1 f i ch ep r a t q u d g 5 0. Décret n 2002 1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l état fpe décret n 2003 1306 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés. Ff i ic cc hhh e ee ppp rrr aaa ttt ii qqq uuu ee cc ddd ggg 555 000.
