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Travail Mi Temps Thérapeutique Sécurité Sociale

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Travail Mi Temps Thérapeutique Sécurité Sociale. Prescription de temps partiel du 15 02 au 31 03 2016. Le mi temps thérapeutique est une reprise du travail à temps partiel indemnisé par la sécurité sociale après un arrêt maladie le salarié bénéficie ainsi du maintien partiel des indemnités versées par sa caisse primaire d assurance maladie tout en touchant également un salaire correspondant à son travail à temps partiel.

Loi Du 15 Avril 1909 Relative A La Creation Des Classes Et Ecoles De Perfectionnement C Est A Ce Enseignement Professionnel 15 Avril Enseignement Specialise
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Les modalités de calcul de l indemnité. Est supprimée dans tous les cas l obligation d être en arrêt de travail indemnisé à temps complet afin de pouvoir prétendre au bénéfice d un temps partiel. Suite à un arrêt de travail maladie ou accident vous pouvez reprendre votre poste en mi temps thérapeutique.

En effet il ne suit pas immé diatement l arrêt à temps complet.

Accueil le contrat de travail congés absences et maladies le salarié en mi temps thérapeutique temps partiel thérapeutique ou mi temps thérapeutique. Le temps partiel thérapeutique n est pas indemnisable. Vous êtes ici. L article 50 de la lfss pour 2019 modifie l article l 323 3 du code de la sécurité sociale comme suit.

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